Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Monsieur Bruno Nicolas Daniel DABRIOU, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial DAB DEPANNAGE.
- Adresse :
- 45 Lieu-dit Grande Anse, 97137 Terre-de-Haut, Les Saintes (Guadeloupe)
- Téléphone :
- +590 690 63 71 06
- Email :
- dabriou971bruno@gmail.com
- Forme juridique :
- Entrepreneur individuel — Micro-entrepreneur
- SIRET :
- 919 662 601 00013
- SIREN :
- 919 662 601
- RCS :
- 919 662 601 R.C.S. Basse-Terre (immatriculation du 27/06/2025)
- Répertoire des Métiers :
- 919 662 601 RM 97 — Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Guadeloupe (inscription du 26/09/2022)
- Code APRM :
- 4322AZ — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Qualité :
- Artisan inscrit au Répertoire des Métiers pour le métier de Travaux de plomberie
- Activités déclarées :
- Plomberie, petits bricolages, vente en ligne
- Début d'activité :
- 01/10/2022
- Diplôme :
- Titre professionnel Installateur en thermique et sanitaire (niveau 5) option solaire
- TVA :
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Bruno Dabriou, en sa qualité d'exploitant de l'entreprise DAB Dépannage.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Lovable, plateforme de création et d'hébergement de sites web.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Bruno Dabriou / DAB Dépannage ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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7. Limitation de responsabilité
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du lieu d'exercice de l'activité (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe).
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : dabriou971bruno@gmail.com
- Par téléphone : +590 690 63 71 06
- Par courrier : 45 Rue de la Grand Anse, 97137 Terre-de-Haut, Les Saintes